Conditions générales d’utilisation

Le site informe les visiteurs sur la démarche de Bernard Cazeneuve, présente son parcours, permet la consultation de la lettre adressée aux maires et facilite les échanges relatifs aux parrainages.

L’accès au site est gratuit et ne nécessite pas la création d’un compte. Les coûts de connexion et d’équipement nécessaires à l’accès au site restent à la charge de l’utilisateur.

L’éditeur s’efforce d’assurer l’accessibilité du site mais ne peut la garantir de manière continue. Il peut suspendre, interrompre ou limiter l’accès au site, notamment pour des opérations de maintenance.

Le site peut proposer des liens de contact ou des formulaires simples.

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, loyales et à jour. Le traitement des données collectées à cette occasion est décrit dans la politique de confidentialité.

L’utilisateur s’engage à faire un usage loyal du site, conforme à sa destination et à la réglementation en vigueur. Il s’interdit notamment de porter atteinte au fonctionnement, à la sécurité ou à l’intégrité du site, ou de l’utiliser à des fins frauduleuses ou illicites.

L’ensemble des contenus du site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, dans les conditions précisées par les mentions légales. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un dommage résultant de l’utilisation du site, de son indisponibilité, ou du contenu des sites tiers vers lesquels il renvoie par des liens hypertextes.

L’éditeur peut modifier les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment. La version applicable est celle en vigueur à la date de consultation du site.

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises.